directeur de recherche CNRS, Centre de Recherche Critique sur le Droit (université Jean Monnet - université de Lyon)

Article 1er. –

le comité d'éthique (COMETS) du CNRS

Membres

membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement

2. -

membres proposés

Par la ministre chargée de l'environnement

Titulaire

directeur par intérim de l'unité

directeur adjoint du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté, unité départementale du Territoire de Belfort

au grade de directeur du travail

membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

représentant des employeurs

Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)

membres titulaires

directeur-adjoint du travail

responsable de l'unité départementale du Territoire de Belfort à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016

Caporal. Médaillé militaire du 18 novembre 1987

Cité

Au grade de chevalier

ANCIENS COMBATTANTS

Sans traitement

membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires

GRATUZE ; et

M

Bernard

Section 36 - « Sociologie et sciences du droit »

membres titulaires de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du

relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Section 36

Sociologie et sciences du droit

Chargé de recherche

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Chargé de recherche

aux fins

mentionnées à l'article 1er

inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine, unité territoriale des Landes

au grade de directeur adjoint du travail

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014

LISTE UTILE

au grade d'adjudant

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

Brigade de recherches d'Epernay (51)

inspecteur du travail

affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe pour exercer ses fonctions au service régional de contrôle

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

en 2002 aux élèves

par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées

Elèves civils français

adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels au centre de secours d'Arles (Bouches-du-Rhône) ; 19 ans de services civils et militaires. Décédé en service au cours d'un incendie de forêt

avec effet du

Au grade de chevalier

adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels du centre de secours principal d'Arles (13), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission

à l'ordre de la Nation

à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et

en application de l'article 2 de l'arrêté du

fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

Option PSI

Candidats français

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - ASPIRANTS

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les médecins aspirants de réserve

Fraction de contingent 1993/02B

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Recrutement masculin

Administration et soutien de l'homme

Liste de classement

par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire

au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995

sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical

Concours D 1

Economie et gestion

(économie, droit et gestion)

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

Option Mécanique